Ethique - Comité d'Ethique du CHU de Lyon - Historique

Créé en 1981 sous l'impulsion de la composante de Biologie Humaine de l'Université , le Comité d'éthique des Hospices Civils de Lyon et de l'Université Claude Bernard répondait alors aux recommandations internationales en matière de recherche clinique. Présidé successivement par les professeurs J.F. Cier, R. Gilly et G. Llorca, ce Comité a connu deux périodes :

1) De 1981 à 1990 il s'est essentiellement centré sur l'éthique de la recherche biomédicale. En 9 ans, il a analysé plus de 1500 protocoles de recherche à l'occasion de 200 réunions plénières auxquelles ont participé plus de 200 membres. Cet important travail a été relayé par les Comités de Protection des Personnes qui se prêtent à la Recherche Biomédicale (CCPPRB), Comités mis en place par la Loi n° 88-1138 de décembre 1988. Pendant ces années, le Comité a eu un rôle de conseil et un rôle pédagogique, préparant ainsi l'avènement des CCPPRB et clarifiant la démarche de recherche clinique. Sa composition, très centrée sur les besoins de l'analyse scientifique, était essentiellement médicale et biologique…

2) À partir de 1990, le Comité a cherché à développer la réflexion et le conseil en matière d'éthique clinique. De fait, il a du élargir sa composition et s'est donné de nouveaux statuts en 1995. De même, pour affirmer cette nouvelle orientation, son intitulé est devenu " Comité d'éthique du C.H.U. de Lyon "…

Les éléments précis de cette évolution sont rapportés dans trois travaux de thèse réalisés au sein du Comité :

  • Evrard M.C. : Le Comité d'Éthique de l'Université Claude Bernard et des Hospices Civils de Lyon. Bilan d'activité 1981-1986.Thèse de Médecine, Lyon I, 1986.
  • Derrien M.S. : L'éthique en médecine. À propos de l'activité du Comité d'éthique du C.H.U. de Lyon. Thèse de médecine, n° 82, Lyon I, 1995.
  • Noël D. : Essai sur l'évolution de la pensée en éthique médicale. Thèse de médecine, Lyon I, 2002.

Depuis, les membres du Comité ont cherché à diffuser la démarche éthique au sein des Hospices Civils de Lyon (H.C.L.) qui représentent 18 établissements de soin. Pour se rapprocher du terrain, le Comité a accueilli une représentation de chaque établissement constitutif des H.C.L. Cette approche a paru insuffisante et, depuis 2002, le Comité incite à la création de " Conseils d'éthique d'établissement " qui, plus proches des préoccupations quotidiennes spécifiques de chaque établissement, peuvent accueillir facilement les personnels soignants qui souhaitent mener cette réflexion ou échanger avec leurs collègues.

Le Comité d'éthique du C.H.U. de Lyon, par sa composition pluridisciplinaire et son expérience, demeure le lieu de coordination des différents Conseils d'établissement et le lieu privilégié d'analyse des problématiques transversales qui concernent toute l'institution. Le rôle de chaque structure est bien délimité : 

  • Comité d'éthique du C.H.U. :
    • Réflexion générale sur les problématiques de l'éthique clinique
    • Avis éthique sur des problématiques spécifiques
    • Aide éthique au niveau de l'institution
    • Coordination des Conseils d'établissement
       
  • Conseils d'établissement :
    • Analyse des problématiques spécifiquement locales
    • Réflexion sur les problématiques de l'éthique du soin de l'établissement
    • Aide à la décision médicale des personnels et des malades de l'établissement
Date de mise à jour : December 5, 2014